Publications Droit d’auteur européen

Ouvrages

Ouvrages individuels

• "Notions à contenu variable et droit d’auteur”. Thèse réalisée sous la direction du Professeur Pierre Sirinelli. L’Harmattan, 2003.

Contributions

Contributions à des ouvrages collectifs

• “Facilités essentielles” et “Savoirs traditionnels / Expressions du folklore” in Dictionnaire des Communs, direction scientifique Marie Cornu, Judith Rochfeld et Fabienne Orsi, PUF, 2016.
• “Copyright throughout the World”, West. Présentation en anglais du droit d’auteur comparé. Contribution sur l’actualité législative du droit français. Direction scientifique Madame Silke von Lewinski, Institut Max Planck. 1ère édition en 2009. Actualisations annuelles.

Fascicules et répertoires

• “Processus d'harmonisation communautaire du droit d'auteur”. JurisClasseur Propriété Littéraire et artistique, LexisNexis, Fascicule n° 1840, Dir. Professeur André Lucas. Mai 2016.      
• "Droit d’auteur”. Répertoire Droit communautaire, Dalloz. Dernière actualisation, déc. 2014

Contributions à des actes de colloque

• “Le numérique et la propriété intellectuelle renouvelée”. Revue Lamy Droit de l’Immatériel, oct. et déc. 2015.
• “Les œuvres orphelines dans les humanités numériques : une opportunité ?”, Mare & Martin, 2015
• “La réglementation du patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie et de ses provinces”, L’Harmattan, collection Droit du patrimoine naturel et culturel, dir. Marie Cornu et Jérôme Fromageau, mars 2015.
• “Protection et valorisation juridique de la biodiversité terrestre et marine dans le Pacifique Sud”, PcP publications, 2012
• “Le transfert de compétence du droit de la propriété intellectuelle : l’opportunité d’une législation adaptée sur les savoirs traditionnels”, Publication électronique, 2012.
• “La protection des savoirs traditionnels et des ressources génétiques par la Convention sur la diversité biologique et la propriété intellectuelle : la reconnaissance de droits coutumiers”, Bruylant, déc. 2011.
• “Inventions biologiques et Convention européenne des droits de l’homme”, Montchrestien, Lextenso, coll. Grands colloques, sept. 2011

Articles

• “Marché unique numérique : la Commission européenne présente les premières mesures en droit d’auteur”, Recueil Dalloz, 2016, n° 7, p. 388.    HTML
• “La construction du marché unique numérique et le droit d’auteur : quelle stratégie pour l’Union européenne ?”, Numéro spécial sur le droit international de la Propriété Intellectuelle, Revue québécoise “Les cahiers de la Propriété Intellectuelle”, 1/2016, vol. 28.
• “La protection des savoirs traditionnels et expressions culturelles kanak”, Revue Propriétés Intellectuelles, juil. 2013, n°48, p. 252.
• “La protection et la valorisation juridique de la biodiversité de la Caraïbe et des Guyanes : propriété intellectuelle et dispositif APA”, Revue VertigO, Hors Série, sept. 2012. Revue à comité de lecture. HTML
• “La création historique d'une juridiction de l’UE en matière de brevet”, Revue Lamy Droit de l’Immatériel, 2012/85, n° 2843.  
• "La jurisprudence sur les dispositifs anti-copie”, Legalis, juin 2004.
• “La responsabilité sur les réseaux d’échange de fichiers illicites (peer-to-peer)”,  Legalis, mars 2004.

Points de vue

• “La réforme du droit d’auteur en Europe : vers un code européen ?”, Recueil Dalloz 2012, n°15, Point de vue, p. 955.
• “La coexistence entre marque communautaire et marque nationale : rappel sur la place d’un instrument optionnel”, Recueil Dalloz, 2012, n° 27, Point de vue, p. 1751.  
• “La concurrence, la propriété intellectuelle et la théorie des facilités essentielles” (TPICE, 17 sept. 2007, T-201/04) ; “La mise en œuvre de la jurisprudence de la CJCE par la Cour de cassation” ; “Conjonction de normes communautaires et nationales avec l’adoption de deux lois relatives aux brevets européens”, Chronique de droit international et européen, LIEu, JCP 2008, I, 112.  
• "La jurisprudence de la CJCE et les marques tridimensionnelles” ; Chronique de droit international et européen, LIEu, JCP 2007, I, 109.
• “La décision n° 2006-540 DC - 27 juillet 2006 du Conseil constitutionnel sur la loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information : une décision majeure”, Recueil Dalloz sept. 2006, Point de vue.  

Notes de jurisprudence

• Note sous Cass. 1ère Civ., 11 déc. 2013, Revue Lamy Droit de l’immatériel 2014/101, n° 3338. Clarification sur le périmètre de la cession légale du droit de reproduction  
• Note sous CJUE, 27 mars 2014, UPC Telekabel, Recueil Dalloz 2014, p. 1246. La coopération des fournisseurs d’accès à l’internet dans la lutte contre la contrefaçon: quelques précisions d’envergure  
• Note sous CJUE, 3 sept. 2014, aff. C-201/13, Deckmyn, Revue Lamy Droit de l’immatériel 2014/108, n° 29. Peut-on rire de tout ? La parodie, nouvelle notion autonome du droit d’auteur  
• Note sous CJUE, 11 juil. 2013, Amazon, Recueil Dalloz, n° 32, 26 sept. 2013, p. 2209. Encore une avancée en droit d’auteur européen : la compensation équitable pour copie privée selon la Cour de justice  
• Note sous CJUE, 7 mars 2013, Broadcasting, Revue Lamy Droit de l’immatériel 2013/93, n° 3078. L’interprétation autonome du droit d’auteur européen par la CJUE : encore et toujours  
• Note sous Cass. 1ère Civ., 12 juil. 2012, Google, Recueil Dalloz n° 31, 13 sept. 2012, p. 2075. Hébergement et contrefaçon en ligne : clarification du droit de la responsabilité sur l’internet  
• Note sous CJUE, 24 nov. 2011, SABAM, Revue Lamy droit de l’immatériel 2012/79, n° 2622. Protection du droit d’auteur confrontée aux droits fondamentaux : point trop n’en faut !  
• Note sous CJUE, 1er mars 2012, Football Dataco Ltd, Revue Lamy droit de l’immatériel 2012/82, n° 2733. L’originalité en droit de l’Union : la CJUE creuse le sillon  
• Note sous CJUE, 2 mai 2012, World Programming Ltd, Revue Lamy droit de l’immatériel 2012/83, n° 2768. Limitations du droit d’auteur européen portant sur les logiciels  
• Note sous CJUE, 3 juil. 2012, Usedsoft c/ Oracle, Revue Lamy Droit de l’immatériel 2012/86.L’interprétation du droit d’auteur européen sur les logiciels par la Cour de justice  
• Note sous Cass. 1^ère CIv., 12 mai 2011, Recueil Dalloz , n° 27, 14 juil. 2011, p. 1875. Etre et avoir… et apparaître accessoirement ! Ou comment limiter le monopole de l’auteur  
• Note sous TGI Paris, 3^e ch, 3 nov. 2009, Europages, Revue Lamy droit de l’immatériel 2010/56, n° 1816. La protection des producteurs de base de données contre l’extraction des données par un logiciel
• Note sous CJUE, Gr. Ch., 23 mars 2010, Google France, Revue Lamy droit de l’immatériel 2010/61, n° 1919. Système Adwords : Google n’est ni contrefacteur ni complice d’actes de contrefaçon  
• Note sous Cass. Soc. 23 mai 2007 ; Recueil Dalloz, 2007, juris. p. 2284. Gare aux SMS !  
• Note sous Cass. 1^ère civ., 28 févr. 2006, LPA, 2 août 2006, n° 153, p. 20. Heurs et malheurs de la copie privée  
• Note sous TGI Paris, 8 déc. 2005, Recueil Dalloz, 2006, juris. p. 933. Réseaux Peer-to-Peer : la clémence du juge pénal  
• Note sous CA Paris, 22 avr. 2005, Recueil Dalloz, 2005, juris. p. 1573. Le retour en grâce de la copie privée  
• Note sous Cass. Com., 24 sept. 2003, JCP E 2004, II, 114. La marchandise contrefaite ne peut faire l’objet d’une vente  
• Note sous Cass. Com., 19 nov. 2002, JCP E, 2003, II, 808. Le point de départ du délai d’annulation d’une marque par tolérance de son usage