Contributions Droit d’auteur européen

Contributions à des ouvrages collectifs

• “Facilités essentielles” et “Savoirs traditionnels / Expressions du folklore” in Dictionnaire des Communs, direction scientifique Marie Cornu, Judith Rochfeld et Fabienne Orsi, PUF, 2016.
• “Copyright throughout the World”, West. Présentation en anglais du droit d’auteur comparé. Contribution sur l’actualité législative du droit français. Direction scientifique Madame Silke von Lewinski, Institut Max Planck. 1ère édition en 2009. Actualisations annuelles.

Fascicules et répertoires

• “Processus d'harmonisation communautaire du droit d'auteur”. JurisClasseur Propriété Littéraire et artistique, LexisNexis, Fascicule n° 1840, Dir. Professeur André Lucas. Mai 2016.      
• "Droit d’auteur”. Répertoire Droit communautaire, Dalloz. Dernière actualisation, déc. 2014

Contributions à des actes de colloque

• “Le numérique et la propriété intellectuelle renouvelée”. Revue Lamy Droit de l’Immatériel, oct. et déc. 2015.
• “Les œuvres orphelines dans les humanités numériques : une opportunité ?”, Mare & Martin, 2015
• “La réglementation du patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie et de ses provinces”, L’Harmattan, collection Droit du patrimoine naturel et culturel, dir. Marie Cornu et Jérôme Fromageau, mars 2015.
• “Protection et valorisation juridique de la biodiversité terrestre et marine dans le Pacifique Sud”, PcP publications, 2012
• “Le transfert de compétence du droit de la propriété intellectuelle : l’opportunité d’une législation adaptée sur les savoirs traditionnels”, Publication électronique, 2012.
• “La protection des savoirs traditionnels et des ressources génétiques par la Convention sur la diversité biologique et la propriété intellectuelle : la reconnaissance de droits coutumiers”, Bruylant, déc. 2011.
• “Inventions biologiques et Convention européenne des droits de l’homme”, Montchrestien, Lextenso, coll. Grands colloques, sept. 2011