Contributions 2011

Contributions à des ouvrages collectifs

• “Les métamorphoses du droit des contrats en droit européen”, in Les métamorphoses de l’acte juridique, direction scientifique Marc Nicod. LGDJ, collections de l’IFR, 2011.

Fascicules et répertoires

• “Infractions pénales autres que les infractions de presse”, “Entreprises de presse”, E-fascicules LexisNexis, de 2011 à 2014.
• “TIC et droit du travail”. JurisClasseur Communication, LexisNexis, Fascicule n° 4820, janv. 2011.

Contributions à des actes de colloque

• “La protection des savoirs traditionnels et des ressources génétiques par la Convention sur la diversité biologique et la propriété intellectuelle : la reconnaissance de droits coutumiers”, Bruylant, déc. 2011.
• “Personnalité juridique et identité numérique”, LGDJ, collections de l’IFR, 2013
• “Inventions biologiques et Convention européenne des droits de l’homme”, Montchrestien, Lextenso, coll. Grands colloques, sept. 2011
• “Les nouveaux modes de règlement des litiges en ligne (ODR)”,  LGDJ, collections de l’IFR, sept. 2011.
• “Le renouvellement du droit de la responsabilité sur l’internet”, Lexisnexis, Litec, coll. Actes et colloques, sept. 2011.