Notions à contenu variable et droit d’auteur

"Notions à contenu variable et droit d’auteur”. Thèse réalisée sous la direction du Professeur Pierre Sirinelli. L’Harmattan, 2003.

L’objet de l’ouvrage est de considérer le style législatif du droit d’auteur, sous l’angle des notions vagues. Le terrain du droit d’auteur sert en outre à clarifier et enrichir la compréhension de ces notions. L’apport se veut donc réciproque car il s’agit autant de considérer la législation du droit d’auteur que de considérer les différentes catégories de notions vagues. Il apparaît alors que le droit d’auteur comporte des notions-cadres qui englobent les standards juridiques mais également des notions moins connues et beaucoup plus contestables, les notions floues, dépourvues de normativité.

Ce contenu a été mis à jour le 12 août 2016 à 16 h 04 min.