Projets et groupes de recherche

rechercheS collectives FINANCEES PAR LE MINISTERE DE L’INTERIEUR SUR LA POLICE PREDICTIVE

• Direction d’un projet de recherche financé par le CHEMI (Centre des Hautes Etudes du Ministère de l’intérieur) sur « Risques juridiques et techniques de la police prédictive« . Projet mené avec les Pr Philippe Besse (mathématique), Jean-Michel Loubes (mathélatique) et Laurent Perrussel (informatique). Sept 2018-Mars 2019.

Projets de recherches collectives

• Constitution d’un Groupe de recherche regroupant des mathématiciens et statisticiens de l’IMT (Institut Mathématiques de Toulouse), Université Paul Sabatier (avec les Professeurs Philippe Besse, Aurélien Garivier, Jean-Michel Loubès). L’objectif de ce groupe est de réfléchir aux incidences éthiques et juridiques de l’IA et des algorithmes (machine learning). Un workshop a été organisé en juin 2017 et plusieurs articles communs ont été élaborés, notamment dans le cadre du rapport établi par la CNIL sur « Comment permettre à l’Homme de garder la main ? Rapport sur les enjeux éthiques des algorithmes et de l’intelligence artificielle », déc. 2017.
• Membre du Conseil scientifique de l’Institut des Hautes Etudes de la Transition Numérique (IHETN), Université Technologique de Compiègne (UTC). Contribution à un atelier sur l’intelligence artificielle et les algorithmes. Présentation de la recherche en droit menée aux Etats-Unis. Juin 2018.
• Membre du Comité scientifique des Ateliers annuels et pluridisciplinaires sur la Protection de la Vie Privée (APVP) organisés par le CNRS et l’INRIA (Cappris : Collaborative Action on the Protection of Privacy Rights in the Information Society).
• Membre fondateur “Les Amphis de l’Europe”, groupe d’universitaires pluridisciplinaires (juristes, historiens du droit, historiens, géographes, politologues, sociologues) ayant pour objet d’étude “L’Europe”. Organisation de colloques, animation de recherches collectives. Les travaux font l’objet de publications.
• Responsable de chronique aux Cahiers Droit, Sciences et Techniques – GDR CNRS 3178. Chronique sur “Société de l’information (droit de la communication, NTIC, Internet)” en collaboration avec le doyen Antoine
• Direction scientifique d’un projet de recherche sur “Les règles professionnelles et la déontologie des professions juridiques et judiciaire : aspects de droit comparé”. Projet financé par le GIP-Mission de recherche Droit et Justice, Ministère de la justice, Mars 2009-Mars 2011. Présentation des résultats de la recherche lors d’un colloque organisé par l’Université de Lille, sous la direction de Madame Christine Bridge, oct. 2012.
• Participation au groupe de recherche sur “L’attractivité économique du droit” financé par le GIP-Mission de recherche Droit et Justice, Ministère de la justice, sous la direction scientifique du professeur Arnaud Raynouard, 2005-2006.
• Chronique bi-annuelle à la Semaine Juridique sur le Droit européen, international et comparé, de 2006 à 2009. Direction scientifique : Mesdames les professeurs Sylvaine Poillot-Peruzzetto et Monique Luby.
• Membre du comité de lecture de la revue “Cahiers du numérique”. Numéro spécial “Problématiques juridiques liées aux technologies numériques”, 2014.
• Co-direction scientifique d’un numéro spécial de la Revue québécoise « Ethique publique », avec le professeur Georges Azzaria, Professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval (Québec). Numéro consacré aux « Enjeux éthiques du numérique », vol. 14 n° 2, 2012. 

Associations et groupes scientifiques

• Membre de l’ALAI (Association littéraire et artistique internationale) et de l’AFPIDA (Association Française pour la Protection Internationale du droit d’auteur). Membre du Conseil d’Administration depuis 2014.
• Membre de TEE (Trans Europe Expert). Groupe “Propriété intellectuelle et numérique”, co-direction Professeurs Célia Zolynski et Nathalie Martial-Braz. Participation aux travaux sur “La Proposition de règlement relative à la protection des données personnelles”, publiés par la Société de Législation Comparée, 2014. Pré-rapport avec Guillemine Taupiac sur “Les données personnelles et les fichiers de sécurité nationale”. Animation d’un débat à l’Assemblée Nationale sur “Faut-il défendre un protectionnisme numérique ?”, avr. 2015. Cycle de conférences sur ”Les nouvelles sociétés numériques”, organisé par les Professeurs Judith Rochfeld et David Chekroun.
• Membre du Réseau « Normes, Sciences et Techniques » (NoST), GDR CNRS 3769. Constitué en février 2016.
• Membre du Réseau “Droit, Sciences et Techniques” (RDST), GDR CNRS 3178. Participation à des colloques en 2012 et 2015, ainsi qu’à des journées des Jeunes Chercheurs du réseau.
• Membre du Réseau ELSJ (Droit de l’Espace de Liberté, Sécurité, Justice), GDR CNRS 3452. Participation à l’encadrement d’ateliers doctoraux et contributions au site internet.

Groupes de recherche avec les professionnels

• Groupe de recherche sur “L’open data des données de la recherche publique” en vue de l’élaboration d’un guide pratique des chercheurs, à l’initiative de l’INRA (Institut National de la Recherche Agronomique), 2015. Guide en web diffusion à partir de 2016.
• Groupe de recherche sur “La protection et la valorisation des ressources naturelles et des savoirs traditionnels en Nouvelle Calédonie” en partenariat avec les institutions de la Nouvelle Calédonie : le Gouvernement, les Provinces, le Sénat coutumier et l’ADCK (Agence pour le développement de la culture kanak) (2011-2012). Rapport individuel remis au Conseil Economique et Social de la Nouvelle-Calédonie.

Ce contenu a été mis à jour le 15 octobre 2018 à 3 h 23 min.