Les dommages et intérêts punitifs appliqués au droit de l’environnement : aspects de droit comparé

"Les dommages et intérêts punitifs appliqués au droit de l’environnement : aspects de droit comparé", in Mélanges en l’honneur du Professeur Jehan de Malafosse, direction scientifique François-Guy Trébulle et Christian Huglo. LexisNexis, 2016.


Le Professeur Jehan de Malafosse, historien du droit, a été l’un des pionniers du droit de l’environnement. On lui doit, notamment, le premier traité de droit de l’environnement consacré à la nature. Il a été l’un des créateurs du premier diplôme d’études approfondies de droit de l’environnement créé à l’Université Panthéon-Sorbonne dans les années 1980 avec ses éminents collègues dont notamment Claude-Albert Colliard, Jacqueline Morand-Deviller, Emmanuel du Pontavice. II a été à l’origine de la création, avec Christian Huglo, du JurisClasseur Environnement (1992), coauteur de la Revue du JurisClasseur Environnement, puis du premier Code de l’environnement aux Éditions LexisNexis (2001). Les contributions contenues dans cet ouvrage et rédigées par les meilleurs spécialistes concernent quatre grands thèmes du droit de l’environnement : – Protéger la Nature et protéger l’Homme ; – Protéger les espèces ; – Prévenir et lutter contre les pollutions ; – Accéder à la Nature. Ces sujets sont aujourd’hui, depuis la COP 21 et la protection de la Biodiversité, d’une actualité certaine. Sous la direction de Jérôme Fromageau, Christian Huglo et François-Guy Trébulle. Préface de François-Guy Trébulle. Ont contribué à cet ouvrage : Jean-Marie Breton, Céline Castets-Renard, Annie Charlez, Maguelonne Dejeant-Pons, Laurent Fonbaustier, Jérôme Fromageau, Carole Hernandez-Zakine, Christian Huglo, Patrick Le Louarn, Eric Naim-Gesbert, Jean-Pierre Plavinet, Christophe Privat, Nicolas de Sadeleer, Patricia Savin, Henri Smets, Patrick Thieffry. Sommaire : Première partie : PROTÉGER LA NATURE ET PROTÉGER L’HOMME Patricia Savin, Du droit de l’environnement au droit à l’environnement: vers un nouveau paradigme ? Carole Hernandez-Zakine, La propriété privée au service du patrimoine commun Jérôme Fromageau, Rémanence de l’Ancien droit : les droits fondés en titre Céline Castets-Renard, Les dommages et intérêts punitifs en droit de l’environnement : Droit comparé et analyse économique du droit Maguelonne Déjeant-Pons, Les travaux du Conseil de l’Europe concernant le patrimoine naturel, culturel et le paysage, valeurs de civilisations Deuxième partie : PROTÉGER LES ESPÈCES Éric Naim-Gesbert, Du droit naturel de l’environnement. Pour une pax natura puisée à la source cicéronienne Patrick Thieffry, Chasse et proportionnalité : à propos de la nécessaire mais excessive chasse printanière à la caille des blés et à la tourterelle des bois dans l’fle de Malte Christophe Privat, Chasse et durabilité, quelques éléments pour un pas de deux bien hésitant Laurent Fonbaustier, Vers une pêche (en eau douce) durable : les instances de la pêche, miroir des préoccupations environnementales Annie Charlez, Le Sanglier et le droit Troisième partie : PRÉVENIR ET LUTTER CONTRE LES POLLUTIONS Henri Smets, Le droit l’assainissement en France Nicolas de Sadeleer Procédures de mise sur le marché des substances chimiques, des produits phytopharmaceutiques, et des OGM Jean-Pierre Plavinel Responsabilité agricole et gestion durable des eaux et des sols dans le bassin versant Christian Huglo, Réflexions autour de l’affaire de Bhopal : une catastrophe humaine, environnementale et judiciaire Quatrième partie : ACCÉDER A LA NATURE Jean-Marie Breton, Patrimoine culturel, tourisme alternatif et développement local durable (enjeux problématiques et gestion opérationnelle) Patrick Le Louarn, De la « bête noire » au touriste, le droit confronté à l’ouverture des forêts au public.

Ce contenu a été mis à jour le 12 août 2016 à 16 h 03 min.