Publications 2015

Ouvrages

Direction scientifique d’ouvrages

• “Quelle protection des données personnelles en Europe ?”, Larcier, 2015.
• “Le patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie”, Co-direction avec Guylène Nicolas, L’Harmattan, coll. Droit du patrimoine naturel et culturel, dir. M. Cornu et G. Fromageau, 2015

Contributions

Contributions à des ouvrages collectifs

• "La fiscalité numérique", in Mélanges en l’honneur du Professeur Serlooten, direction Professeurs Olivier Debat et Arnaud De Bissy, Dalloz, 2015.

Contributions à des actes de colloque

• “Le numérique et la propriété intellectuelle renouvelée”. Revue Lamy Droit de l’Immatériel, oct. et déc. 2015.
• “Les œuvres orphelines dans les humanités numériques : une opportunité ?”, Mare & Martin, 2015
• “L’apport de la Cour européenne des droits de l’homme à la justice économique : une voie de progrès ?” Revue Lamy Droit des Affaires, HS, mai 2015.
• “Les enjeux de la protection des données personnelles en Europe”. Larcier, mai 2015.
• “La réglementation du patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie et de ses provinces”, L’Harmattan, collection Droit du patrimoine naturel et culturel, dir. Marie Cornu et Jérôme Fromageau, mars 2015.

Notes de jurisprudence

• Note sous CJUE, 30 janv. 2015, Ryanair, aff. C-30/14, Revue Lamy Droit de l’immatériel 2015/113. La liberté contractuelle et la réservation de l'information des bases de données non protégées devant la CJUE